- ATELIER PETITE PARISIENNE -

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PRESENTATION DE LA MARQUE​

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PETITE PARISIENNE

Christelle Jalovec

646, avenue Marcel Paul - 07350 CRUAS - FRANCE

+33 7 82 21 44 76

petiteparisienne@outlook.com

 

SIREN: 807 804 224 « dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code du commerce »

SIRET: (siège) 807 804 224 000 28

 

ACTIVITÉ:

Décoration d'intérieur

Fabrication de Bougies Artisanales et Vente de ces Produits

Exploitant Individuel

 

DATE DE CREATION: 06/10/2014

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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PREAMBULE

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Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toute commande passée par un client (ci-après le « Client ») auprès de l'entreprise Petite Parisienne (ci-après le « Prestataire »), dont le siège social est situé à 646, avenue Marcel Paul à Cruas, immatriculée au registre de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Guilherand-Granges sous le numéro 807 804 224 00028, et ayant pour activité la décoration d’intérieur et la fabrication de bougies artisanales.

Le Prestataire propose au Client des prestations de conseil, de conception, de réalisation et de suivi de projets de décoration d’intérieur, selon les modalités définies dans le devis signé par le Client.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant la signature du devis et les accepter sans réserve. Les présentes CGV prévalent sur tout autre document émanant du Client, sauf accord écrit et préalable du Prestataire.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, sous réserve d’en informer le Client par tout moyen. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

 

LES COMMANDES:

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Pour passer commande, le Client doit contacter le Prestataire par téléphone, par courriel ou via le site internet du Prestataire, et lui fournir les informations nécessaires à l’établissement d’un devis lorsqu'il souhaite faire appel à une prestation de décoration.

Le Prestataire établit un devis personnalisé en fonction des besoins et des attentes du Client, et le lui transmet par courriel ou par courrier. Le devis mentionne notamment :

• L’identification du Prestataire et du Client

• La description détaillée des prestations à réaliser

• Le prix des prestations, hors taxes et toutes taxes comprises

• Les modalités de paiement

• La durée de validité du devis

• Les présentes CGV

Le Client dispose d’un délai de Durée de validité du devis à compter de la date d’émission du devis pour l’accepter ou le refuser. Pour accepter le devis, le Client doit le renvoyer au Prestataire, daté, signé et portant la mention « Bon pour accord », accompagné du versement d’un acompte de Montant ou pourcentage de l’acompte du prix total des prestations.

L’acceptation du devis par le Client vaut commande ferme et définitive, et entraîne son adhésion pleine et entière aux présentes CGV. Aucune modification ou annulation de la commande ne pourra être prise en compte sans l’accord écrit et préalable du Prestataire.

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Pour les bougies, une commande est réputée acceptée par Petite Parisienne lorsque celle-ci en a accusé réception et que le paiement intégral a été préalablement validé.

Dans le cas où un produit serait indisponible après passation de commande, Petite Parisienne en informera le client dans les meilleurs délais, par email ou téléphone. Deux options lui seront proposées :

- soit le report de la date de livraison du ou des produits commandés

- soit l'annulation de la commande et le remboursement immédiat du montant correspondant lorsque celui-ci a été payé et selon les conditions d'annulation définies dans les présentes CGV

 

Modalités de la commande en ligne :

• Les informations données par le client lors de la passation de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur (nom, adresse, téléphone), Petite Parisienne ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit. Le client restera tenu du paiement des produits perdus.

• Petite Parisienne confirme au client l'expédition de sa commande par courrier électronique

 

PRIX:

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Les prix de vente des produits présentés sur le site de petite Parisienne sont indiqués en euros et en TTC. Ces prix ne comprennent pas les frais de livraison. Ces derniers sont calculés automatiquement lors de la commande et figurent sur la page indiquant le prix de la commande avant la validation de celle-ci.

 

Le prix facturé lors de la commande, indiqué sur le site, correspond aux tarifs mentionnés sur le catalogue de petite Parisienne en vigueur à la date d'enregistrement de la commande. Ces prix peuvent être modifiés ultérieurement, sans préavis.

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PAIEMENT:

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Le paiement est sécurisé par PayPal. La facture sera adressée dans le colis d'envoi des produits.

Le prix des prestations est indiqué en euros, hors taxes et toutes taxes comprises, sur le devis accepté par le Client. Le prix ne comprend pas les frais de déplacement, d’hébergement, de restauration, de fourniture de matériaux ou de mobilier, ni les éventuels frais annexes liés à la réalisation des prestations, qui seront facturés en sus au Client, sur présentation de justificatifs.

Le paiement du prix s’effectue selon les modalités suivantes :

• Un acompte de Montant ou pourcentage de l’acompte du prix total des prestations est versé par le Client à la commande, par chèque, virement bancaire ou carte bancaire.

• Le solde du prix est versé par le Client à la livraison des prestations, par le même moyen de paiement que l’acompte.

En cas de retard de paiement, le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou d’annuler les prestations en cours, sans préjudice de son droit à réclamer des intérêts de retard au taux légal en vigueur, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement, conformément à l’article L. 441-10 du code de commerce.

 

LIVRAISON:

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Conditions
Le paiement intégral du prix doit avoir eu lieu au plus tard au moment de l’expédition.
Si les produits commandés ne sont pas livrés dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception du règlement, pour toute autre cause que la force majeure, le client aura la faculté de résoudre la vente et les sommes versées par le client lui seront dans ce cas restituées sans délai.

 

MODALITÉS

La responsabilité des produits relève de Petite Parisienne jusqu'à la livraison définitive du bien.

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La livraison des prestations consiste en la remise au Client des documents et des éléments relatifs au projet de décoration d’intérieur, tels que des plans, des croquis, des visuels, des échantillons, des devis de fournisseurs, etc.

La livraison des prestations s’effectue selon les modalités suivantes :

• Par courriel ou par courrier, à l’adresse indiquée par le Client sur le devis

• Dans un délai de Durée de livraison des prestations à compter de la date d’acceptation du devis par le Client, sauf cas de force majeure ou circonstances exceptionnelles

Le Client s’engage à vérifier la conformité des prestations livrées avec le devis et à signaler au Prestataire toute anomalie ou réserve dans un délai de Durée de réclamation à compter de la date de livraison. Passé ce délai, les prestations seront réputées conformes et acceptées sans réserve par le Client.

 

Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. Tout endommagement constaté d'un produit au retour du à un problème d'emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué.

 

Retards de livraison liés au transporteur

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés, le Client doit contacter petite Parisienne par courrier électronique, à petiteparisienne@outlook.com, afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche de colis.

Il arrive que des colis soient égarés par le transporteur. Les délais imposés impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition de petite Parisienne. Dans ces conditions, petite Parisienne se charge d'effectuer les réclamations nécessaires.
Si le colis est retrouvé, ce dernier sera ré acheminé immédiatement au domicile du Client. Dans le cas où le colis n'était pas retrouvé, le Client pourra alors demander le renvoi du même produit (dans les délais de disponibilité), aux frais de petite Parisienne. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles, à ce moment, petite Parisienne remboursera le montant des produits concernés ainsi que les frais de port.

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GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ:

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La garantie légale de conformité couvre les défauts de conformité :

Petite Parisienne s'engage à livrer un bien conforme au contrat. Il répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance du bien.

Pour être reconnu comme non-conforme, votre produit doit répondre à un des points suivants :

• le bien n’est pas conforme à l’usage habituel d’un bien du même type

• le bien ne correspond pas à la description donnée par le vendeur

• le bien ne présente pas les qualités détaillées dans une publicité le concernant ou dans son étiquetage

• le bien ne correspond pas à l’usage spécial que vous recherchez contrairement à ce que vous a dit le vendeur.

• l’installation convenue n’a pas été effectuée correctement par le vendeur

• le manuel d’installation est incomplet ou incompréhensible, et vous avez pour cette raison mal monté l’appareil

• le bien présente un défaut de fabrication, une imperfection, un mauvais assemblage.

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Le Prestataire garantit que les prestations sont réalisées avec soin, compétence et diligence, conformément aux règles de l’art et aux normes en vigueur, et dans le respect du devis accepté par le Client.

Le Prestataire garantit également que les prestations sont originales et ne portent pas atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits de propriété intellectuelle.

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 à L. 217-14 du code de la consommation, et de la garantie légale des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du code civil.

En cas de non-conformité ou de vice caché des prestations, le Client peut demander au Prestataire, à son choix, de réparer ou de remplacer les prestations, dans les conditions prévues par les textes susvisés. Si la réparation ou le remplacement des prestations s’avère impossible ou disproportionné, le Client peut demander au Prestataire une réduction du prix ou la résolution du contrat, dans les conditions prévues par les mêmes textes.

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MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige, vous avez la possibilité de contacter un médiateur de la consommation.

CNPM: 04 77 49 45 89 

https://www.cnpm-mediation.org/trouver-un-mediateur/mediateurs-independants/liste-nationale

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INFORMATIONS NOMINATIVES:

 

En commandant en ligne sur le site de petite Parisienne, le client consent à l’utilisation des données personnelles qu’il a communiquées pour les besoins de l’enregistrement de la commande.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, à tout moment, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées le concernant.
petite Parisienne s'engage à ne pas vendre, louer ou céder à des tiers les données nominatives vous concernant.
Par ailleurs, conformément à la loi du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de consultation, de rectification, de modification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant.

 

LITIGES:

Les présentes conditions générales et toutes les opérations qu’elles concernent sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, le consommateur peut saisir, soit l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

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Responsabilité

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Le Prestataire est responsable de la bonne exécution des prestations, dans les limites fixées par le devis et les présentes CGV.

Le Prestataire ne peut être tenu responsable des dommages indirects, immatériels ou imprévisibles subis par le Client ou par des tiers, tels que la perte de chiffre d’affaires, de bénéfice, de clientèle, de données, de réputation, etc.

Le Prestataire ne peut être tenu responsable des dommages résultant de la faute, de la négligence, de l’inexécution ou de la mauvaise exécution des obligations du Client, notamment :

• Le défaut de communication ou la communication erronée des informations nécessaires à la réalisation des prestations

• Le retard ou le défaut de paiement du prix ou de l’acompte

• L’utilisation anormale ou non conforme des prestations livrées

• La modification ou l’altération des prestations livrées sans l’accord du Prestataire

• Le non-respect des conseils ou des recommandations du Prestataire

Le Prestataire ne peut être tenu responsable des dommages résultant de la force majeure, entendue comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur aux parties, tel que la guerre, l’émeute, l’incendie, l’inondation, la grève, le blocage des moyens de transport ou de communication, etc.

En tout état de cause, la responsabilité du Prestataire est limitée au montant du prix payé par le Client pour les prestations concernées.

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Droit de rétractation

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Conformément aux dispositions légales en vigueur (article L221-18 du code de la consommation), vous disposez d'un délai de quatorze jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.En cas d'exercice du droit susvisé, dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés; les frais de retour restant à votre charge.

Les retours sont à effectuer dans leurs emballages d'origine et complets et accompagnés d'une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée. 

 

ADRESSE DE RETOUR:

Petite Parisienne - 646 avenue Marcel Paul - 07350 CRUAS - FRANCE

 

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RESPECT DES DROITS ET DES MARQUES

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Petite Parisienne est une marque déposée.

 

L'ensemble des éléments de ce site (images, logo, vidéos) sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur et à l'image. Ils sont la propriété exclusive de l'entreprise petite Parisienne ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de l'entreprise. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de l'entreprise ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

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Propriété Intellectuelle

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Le Prestataire est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux prestations réalisées, notamment les droits d’auteur, les droits voisins, les droits des dessins et modèles, et les droits des marques.

Le Prestataire concède au Client un droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible des prestations livrées, pour les besoins de son activité et dans le respect du devis.

Le Client s’interdit de reproduire, représenter, diffuser, modifier, adapter, traduire, transformer, céder ou exploiter les prestations livrées, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite et préalable du Prestataire.

Le Client s’interdit également de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du Prestataire, notamment en déposant ou en utilisant des signes distinctifs

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PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

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Chez Petite Parisienne, votre confiance est très importante.

C'est pourquoi, nous tenons à être clair et transparent sur notre politique de confidentialité et vous expliquer comment nous utilisons les informations que nous recevons et collectons sur vous:

- chaque donnée personnelle est enregistrée sur la base du site internet bougies-petite-parisienne.com

- ces données servent à vous envoyer des newsletters afin de vous informer des dernières nouveautés et/ou événements à venir

- ces informations sont connues et conservées uniquement par Petite Parisienne

- Elles ne sont divulguées à aucune tiers personne

 

Vos données personnelles et votre sécurité sont d'une extrême importance pour Petite Parisienne et nous sommes entièrement dédiés à vous assurer que nous répondons aux normes en matière de protection des données, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données de l'Union Européenne (GDPR), effectif à partir du 25 mai 2018.

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Aussi, si pour des raisons quelconques vous souhaitez ne plus figurer sur notre liste de contact, vous pouvez nous envoyer un mail sur petiteparisienne@outlook.com.

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MÉTHODE DE PAIEMENT

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-Credit / Debit Cartes
- PAYPAL

- Chèques